Nuisances sonores en copropriété

Vous avez forcément déjà été dérangé par quelques-uns de vos voisins…les talons sur le plancher, les fêtes, l’utilisation tardive des appareils électroménager sont des facteurs qui troublent le calme de la copropriété. Faciliciti vous explique ce que sont les nuisances sonores et quels sont vos droits.

Les nuisances sonores liées aux travaux

Les travaux lourds sont autorisés entre 7h et 20h du lundi au samedi.

Les travaux légers,  ils sont autorisés entre 8h-12h et 14h-19h30 du lundi au vendredi, entre 9h-12h et 15h-19h le samedi et uniquement autorisés entre 10h-12h le dimanche.

On distingue ainsi deux types de tapages : le tapage diurne et le tapage nocturne.

Le tapage diurne

Le tapage diurne est caractérisé par le fait que le bruit soit répétitif, de forte intensité et qui dure dans le temps. Vous retrouverez quelques exemples :

• Un individu, locataire ou propriétaire d’un logement (talons, chant, fête…)
• Une chose (instrument de musique, chaîne hi-fi, téléviseur, pétard et feu d’artifice, pompe à chaleur, éolienne, électroménager…)
• Un animal (aboiements)

Le tapage nocturne

Le tapage nocturne, lui, concerne tous les bruits entre 22h et 7h même s’ils n’ont pas de caractère répétitif ou d’intensité.

Les règles sont donc les mêmes de jour comme de nuit et le syndic doit veiller à ce que tous les habitants tant copropriétaires que locataires, respectent le Règlement de Copropriété.

En cas de trouble du voisinage, la solution la plus appropriée est l’entente à l’amiable, le cas échéant, le copropriétaire peut saisir le Tribunal de Grande Instance pour y mettre fin.